La communauté de communes du Montois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.
Historique
La Communauté de communes du Montois a été créée le 24 décembre 1998. Elle fusionne avec la Communauté de communes de la Bassée pour former la Communauté de communes Bassée-Montois avec date d'effet de la fusion le 1er janvier 2014.
Composition
Elle regroupait 19 communes adhérentes au 1er janvier 2013:
Administration
La communauté est administrée par un conseil communautaire constitué de conseillers municipaux des communes membres.
- Mode de représentation: proportionnel
- Nombre total de délégués: 57
- Nombre de délégués par commune: 2 délégués de 0 à 250 habitants; 3 délégués de 251 à 400 habitants; 4 délégués de 401 à 2 000 habitants; 5 délégués pour plus de 2 001 habitants;
- Soit en moyenne: 1 délégué pour 189 habitants
Liste des présidents
Siège
3 impasse Saint-Martin, 77520 Donnemarie-Dontilly
Compétences
Annexes
Articles connexes
- Intercommunalité en France
- Établissement public de coopération intercommunale
- Liste des intercommunalités de Seine-et-Marne
Liens externes
Notes et références
Notes
Références
- Portail de Seine-et-Marne
- Portail des intercommunalités de France
