Onzième législature du Bas-Canada

La onzième législature du Bas-Canada siégea du 14 décembre 1820 au 6 juillet 1824. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections générales ont lieu du 6 juin au 25 juil. 1820.

Session

• Première (14 décembre 1820 — 17 mars 1821)
• Deuxième (11 décembre 1821 — 18 février 1822)
• Troisième (10 janvier 1823 — 22 mars 1823)
• Quatrième (25 novembre 1823 — 9 mars 1824)

Représentants de la couronne

• George Ramsay, comte de Dalhousie jusqu'au 7 juin 1824.
• Francis Nathaniel Burton, lieutenant-gouverneur chargé de l'administration de la province durant l'absence temporaire de Dalhousie, du 7 juin 1824 jusqu'à la dissolution.

Présidents de l'Assemblée

• Louis-Joseph Papineau (14 déc. 1820 — 10 jan. 1823)
• Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal (10 jan. 1823 — 6 juil. 1824)

Présidents du Conseil

• Jonathan Sewell (14 déc. 1820 — 6 juil. 1824)
• John Hale (14 déc. 1820 — 10 mars 1823)
• Olivier Perrault (10 mars 1823 — 6 juil. 1824)

Députés

Notes et références

Liens externes

• Assemblée nationale du Québec
• Journals of the House of Assembly of Lower Canada ..., John Neilson (1821)

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